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Traçabilité archivage

Comment assurer la traçabilité des expositions ?

L'exposition résiduelle et les conditions de travail des salariés vis à vis du risque "nano" sont tracées par :

  • l'identification du risque sur la fiche de poste et de nuisances,
  • le renseignement de la fiche "procédé nanomatériaux" pour chaque poste de travail,
  • l'analyse du risque dans l'évaluation des risques professionnels.

Quelle modalité pour l'archivage des expositions ?

Exemples de fiches professionnelle nominative et procédé nanomatériaux.

L'archivage de la fiche profesionnelle nominative et de la fiche "procédé nanomatériaux" se fera au travers du dossier médical du salarié par le Service de Santé au Travail. L'archivage de l'évaluation du risque "nano" au sens du décret du 05/11/2001 est réalisé par l'Ingénieur de Sécurité de l'Etablissement au travers du document unique mis à jour.